Search for: "Agire"
Results 1 - 20
of 355
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
12 Mar 2013, 10:00 pm
La Cour juge en conséquence que Barilla ne justifie pas d'un intérêt direct et personnel à agir à titre principal en nullité des brevets. [read post]
8 Apr 2015, 9:30 pm
En l’absence de procédure légale, c’est donc à l’entreprise de choisir comment elle veut réagir. [read post]
26 Oct 2022, 8:33 am
On ne saurait trop insister sur l’importance de réagir adéquatement en cas de plainte d’intimidation et de harcèlement au travail […] [read post]
26 Oct 2022, 8:33 am
On ne saurait trop insister sur l’importance de réagir adéquatement en cas de plainte d’intimidation et de harcèlement au travail […] [read post]
22 Apr 2011, 9:39 am
Il appelle les consommateurs d’électricité à réagir : - en vérifiant leurs dernières factures, - en annulant tous leurs prélèvements automatiques sur leurs comptes bancaires, - en demandant des explications sur ces nouvelles taxes par courriel ou courrier à Électricité de France et au ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement. [read post]
18 Oct 2011, 5:45 am
Agir à tout prix? [read post]
1 Dec 2012, 7:55 am
Elle a attendu cinq ans avant de réagir. [read post]
7 Feb 2011, 12:53 pm
O site Dicas e Segurança possui informações úteis sobre como agir em caso de furto, clonagem e uso não autorizado dos cartões. [read post]
5 Jul 2018, 2:27 pm
Ces deux décisions visent à empêcher que la doctrine de la tardiveté à agir ne chevauche des délais légaux. [read post]
1 Dec 2019, 9:00 pm
Certaines dispositions ne surprendront pas les habitués de la procédure d'opposition devant l'OEB: délai de 9 mois, motifs d'opposition, absence d'intérêt à agir, [read post]
21 Jul 2021, 4:00 pm
La Demanderesse argumentait devant la Chambre de recours que son droit d'être entendu avait été enfreint par la Division d'opposition car cette dernière avait formulé pour la première fois durant la procédure orale des objections de défaut de clarté à l'encontre de la requête subsidiaire 2 pourtant déposée en temps utile, l'empêchant de réagir par le dépôt… [read post]
15 Aug 2016, 9:00 pm
Premièrement, elle n'avait pas disposé de suffisamment de temps pour réagir de manière appropriée aux objections soulevées pour la première fois lors de la procédure orale. [read post]
12 Apr 2017, 9:00 pm
., qui était avocat et non mandataire agréé disposait d'un pouvoir l'autorisant à agir pour le déposant. [read post]
6 Dec 2016, 11:59 am
Rezai Shaghaji, L'émergence des obligations erga omnes de protection des droits humains découlant des normes impératives et l'habilitation des états membres de la communauté internationale d'agir J.P.B. [read post]
15 Feb 2018, 4:32 am
Related posts:Révision de la LPD : nouvelles obligations pour les responsables du traitement (2/4) Révision de la LPD: le projet du Conseil fédéral Comment réagir lorsque l’on découvre une faille de sécurité? [read post]
1 Jun 2007, 10:00 am
Le Code civil du Québec (ci-après C.c.Q) précise que les administrateurs doivent agir avec prudence, diligence, honnêteté et loyauté dans l' [read post]
18 May 2022, 9:26 am
Alors que les températures mondiales moyennes sont en voie d’augmenter de 3,6 °C d’ici la fin du siècle, l’urgence d’agir à l’échelle mondiale se fait ressentir pour assurer un avenir durable à la planète et à sa population. [read post]
1 Nov 2015, 4:00 am
FAILLITE ET INSOLVABILITÉ: Le candidat choisi par le tribunal pour agir à titre de chef de la restructuration a une solide expérience dans le domaine de l’aviation civile, il a participé à des restructurations dans ce domaine et les honoraires qu’il demande sont plus que raisonnables dans les circonstances. [read post]
4 Nov 2012, 5:54 pm
Si vous êtes face à l’éviction ou si vous envisagez de vendre votre maison à découvert (short-sale), vous devez AGIR VITE! [read post]
1 Feb 2012, 9:00 pm
Les groupements de mandataires sont régis par la R.152(11) CBE, laquelle prévoit que la désignation d'un groupement de mandataires est réputée conférer pouvoir d'agir à tout mandataire qui en fait partie. [read post]
